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Save The Date : Objectif Enfance 2021

Comme chaque année, le Groupe Enfance organise à l’occasion de la Journée Internationale des Droits de l’Enfant son évènement « Objectif Enfance », pour sensibiliser aux droits de l’enfant et influencer les acteurs politiques en vue d’une meilleure prise en compte de ces droits dans la politique internationale française.

Cette année, Objectif Enfance portera sur le thème : “Examen de la France auprès du Comité des Droits de l’Enfant de l’ONU : quelle place pour le suivi de la politique de solidarité internationale ?“. Parrainé par Monsieur le Sénateur Guillaume Gontard, l’événement se tiendra vendredi 3 décembre 2021 au Palais du Luxembourg (inscription obligatoire).

La procédure de rapportage au Comité des Droits de l’Enfant

La table-ronde s’inscrit dans le contexte du sixième examen de la France par le Comité des Droits de l’Enfant (CDE). Le CDE est l’organe des Nations Unies chargé de s’assurer de la mise en œuvre de la Convention relative aux droits de l’enfant (CIDE) par les États parties. Pour cela, les Etats doivent lui rendre tous les 5 ans environ, un rapport justifiant de la mise en œuvre des droits de l’enfant sur leur territoire, mais aussi dans leur politique internationale (en vertu de l’article 4 de la CIDE). La société civile contribue à ce processus en rédigeant des rapports dits « alternatifs ».

Pour son sixième examen périodique, la France a choisi d’opter pour la procédure simplifiée. Cette procédure suit un mécanisme et des délais différents de la procédure classique. Le CDE envoie une liste de questions auxquelles l’Etat doit répondre, avant son audition officielle. Le Comité adopte ces questions sur la base d’un document d’analyse et des rapports alternatifs élaborés par des agences de l’ONU, des organisations de la société civile, des enfants, des institutions nationales des droits humains (INDH), des Ombudsman et d’autres parties prenantes. La réponse de l’État à ces questions constitue le rapport de l’État partie.

Après plusieurs reports, la France doit rendre son rapport d’ici février 2022. La société civile rédigera ensuite un second rapport pour commenter les réponses de la France et interpeller de nouveau le CDE sur certains sujets. Suivra ensuite une audition de la société civile et des enfants (pré-session) puis l’audition de la France (session). Enfin, le CDE adoptera des Observations finales. Ces recommandations devront alors être mises en œuvre et suivies par la France, avant le prochain rapport.

La mobilisation du Groupe Enfance

Le Groupe Enfance, en tant qu’acteur de la société civile, suit de près cette procédure. Il a contribué en 2020 au rapport alternatif du collectif Agir Ensemble pour les Droits de l’Enfant (AEDE) en soulevant la nécessité d’un meilleur suivi de l’intégration des droits de l’enfant dans la politique internationale française. Il a proposé trois questions prioritaires sur le sujet, qui n’ont pas été retenues par le CDE. Cependant, la liste finale de questions du CDE comporte des interrogations qui peuvent indirectement appeler à une justification de la mise en œuvre de l’article 4, constat qui encourage le Groupe Enfance à poursuivre son plaidoyer.

Cette table-ronde, sera donc l’occasion pour le Groupe Enfance de poursuivre la mobilisation des acteurs institutionnels quant au suivi de la redevabilité de la France en matière d’intégration des droits de l’enfant dans sa politique internationale. Elle mettra l’accent sur les rôles et responsabilités de chaque acteur dans le cadre de cet examen périodique auprès du CDE.

Observatoire 2021 de la DCAA : suivi du respect des droits de l’enfant

La Dynamique « De la Convention aux Actes ! », dont fait partie le Groupe Enfance, poursuit son suivi de l’évolution du respect des droits de l’enfant à travers son nouvel Observatoire 2021. Ce document se concentre sur les stagnations et avancées en matière de gouvernance et de participation. Il formule des propositions concrètes pour améliorer l’effectivité des droits de l’enfant en France et à l’international.

Quelques mois avant l’élection présidentielle française, la Dynamique « De la Convention Aux Actes ! »
propose un nouveau document axé sur la gouvernance et la participation. Les stagnations et avancées
depuis 2019 dans ces deux domaines transversaux, essentiels à la mise en application des droits de
l’enfant, y sont détaillés.

La France doit se doter d’une stratégie globale et transversale pour l’enfance

Au regard de la situation des droits de l’enfant en France, la Dynamique demande que la France se dote
d’une stratégie globale et transversale pour l’enfance. Cela passe notamment par la création d’un
ministère dédié à l’Enfance et à la Jeunesse avec des moyens renforcés. Elle demande également que la
parole de l’enfant soit entendue, prise en compte et respectée dans tous ses temps de vie. Et que le
principe de la participation de chaque enfant et jeune soit intégrée dans l’élaboration, la mise en œuvre
et le suivi des politiques publiques.

Créée en 2019, la Dynamique « De la Convention aux Actes ! » rassemble 24 organisations non
gouvernementales, associations et collectifs engagés dans tous les domaines de l’enfance en France et
à l’international. Leur objectif ? Porter d’une seule voix des messages de plaidoyer. Fin 2019, à
l’occasion des 30 ans de la signature de la Convention relative aux Droits de l’Enfant (CIDE), la
Dynamique a ainsi remis 12 actes et 69 propositions aux décideurs publics « pour passer de la
convention aux actes »
.

En 2020, elle a mesuré les évolutions, durant l’année écoulée, de la prise en compte des droits de l’enfant
dans huit domaines : éducation, environnement, gouvernance, justice, participation, précarité, protection
et santé. Son observatoire “Une année de plus sans garantie pour les droits de l’enfant” a été publié
en novembre 2020.

Je télécharge l’Observatoire 2021 : https://www.delaconventionauxactes.org/observatoire-2021/

Je relis la Lettre Ouverte écrite en 2020 à Emmanuel Macron :
https://www.delaconventionauxactes.org/publications/lettre-ouverte-au-president-de-larepublique/

Retour sur la table ronde dédiée à l’approche basée sur les droits de l’enfant

« Comment opérationnaliser l’approche basée sur les droits de l’enfant dans le cadre des projets de développement et humanitaires ? » Tel était le sujet de la table ronde organisée le 21 septembre dernier par le Groupe Enfance.
  

Son objectif : permettre aux professionnels de l’enfance de mieux comprendre ce cadre conceptuel et de l’intégrer sur le terrain pour garantir une meilleure protection et promotion des droits de l’enfant.
  

Avec plus de 80 participants, le succès était sans conteste au rendez-vous pour la table ronde multisectorielle organisée ce mardi 21 septembre au siège de SOS Villages d’Enfants par le Groupe Enfance. Pendant plus de 3 heures, les 18 ONGs membres se sont succédées sur scène pour rappeler l’importance des droits de l’enfant, l’impérieuse nécessité de les faire appliquer plus de 30 ans après leur adoption, et les outils aujourd’hui à disposition pour que les droits de l’enfant soient une priorité et une réalité au sein des projets de développement.

 

Des droits de l’enfant peu appliqués dans le monde

1 enfant sur 6 vit aujourd’hui dans l’extrême pauvreté, 12 millions de filles sont mariées chaque année, plus de 888 millions d’enfants voient leur scolarité perturbée en raison des fermetures d’écoles… « Plus de 30 ans après leur adoption, les droits de l’enfant ne sont toujours pas appliqués ni respectés partout dans le monde », insiste Hervé Laud, Directeur Prospective et Plaidoyer de SOS Villages d’Enfants, Chef de file du Groupe Enfance, en ouverture de la table ronde.  « Si on ne fait rien, d’ici à 2030, 70 millions d’enfants pourraient mourir avant leurs 5 ans. Il y a des enjeux massifs pour l’économie et l’écologie globale de la planète. » Ce tableau peu glorieux a également été dénoncé par Nadia Beddiar Docteur en Droit, en sa qualité de grand témoin de la table ronde. « Des millions d’enfants vivent aujourd’hui de profondes inégalités de droits. Dans la plupart des pays occidentaux, y compris la France, ils restent exclus du bénéfice de leurs droits (handicap, mineurs isolés, communautés marginalisées…). Il est urgent d’agir et d’ouvrir le dialogue. Il est impératif que les professionnels échangent sur leurs pratiques. »

 

Une table ronde pour les professionnels de l’enfance

Cette table ronde était justement pour le Groupe Enfance l’occasion de réunir autour d’une même table les professionnels de l’enfance et de leur présenter l’approche par les droits. « C’est un cadre conceptuel ET opérationnel », explique Laura Audouard, chargée de plaidoyer à Plan International France. « On peut lire un projet humanitaire ou de développement via le prisme de la Convention relative aux droits de l’enfant. Depuis des mois, le Groupe Enfance a cherché à opérationnaliser cette approche dans les cycles de projets et a notamment produit des documents, des formations et une check-list ». Le premier des ateliers de la table ronde lui était d’ailleurs consacré. Elsa Bourget, Référente technique Education et Bien-être de l’Enfant au Secours Islamique France, a donné les clefs de lecture et d’appropriation de cet outil, soulignant qu’elle contenait près de 34 critères non exhaustifs pour permettre aux professionnels d’interroger leurs pratiques et de les évaluer. Guillemette Vuillard, chargée de programmes à ECPAT France, a ensuite proposé un exercice pratique : lire l’un des projets mené à Madagascar contre l’exploitation sexuelle des enfants au travers de la grille de lecture proposée par la check-list, montrant ainsi que l’outil permet non seulement de mettre en lumière les points forts des projets en termes de droits de l’enfant (prise de conscience de leurs droits, des possibles abus, et moyens de lutter contre, notamment interpellation des autorités) et de mettre l’accent sur les points à améliorer.

  

Respecter les droits de l’enfant, notamment la participation

Le 2ème atelier de la table ronde était lui consacré à la participation des enfants et des jeunes. Objectif : montrer qu’il ne s’agit pas seulement de cocher les cases d’une participation de pure forme, mais bel et bien de créer les conditions d’un véritable dialogue avec les jeunes. L’un des projets de l’ONG Vision du Monde mené au Bangladesh pour lutter contre les mariages précoces a permis de mettre en lumière l’importance de la participation des enfants pour leur donner conscience d’eux-mêmes et être acteurs du changement dans leur propre contexte social. « La participation des enfants ne doit pas se penser en demi-mesure, soit ils ne participent pas, soit ils participent mais les enfants ne doivent pas être utilisés par l’adulte. La participation doit partir des enfants eux-mêmes pour éviter de finir avec un projet qui irait à l’encontre de leur bien-être. L’enfant est le mieux placé dans sa subjectivité pour s’interroger sur ses propres besoins et les responsabiliser est nécessaire pour pérenniser leur intégration dans le projet. » a insisté Nadia Beddiar. A l’aide d’un projet fictif destiné à améliorer l’accès à l’eau, à l’hygiène et à l’assainissement, le Groupe Enfance a démontré la nécessite d’impliquer les enfants, de leur proposer une participation active dans la gouvernance même des projets et de réfléchir avec eux à leurs modes de participation. Il a également mis en lumière les impératifs d’une « bonne participation » des enfants, à savoir qu’ils doivent être consultés avant le lancement du projet, être sensibilisés, avoir accès à l’information, être libre de s’exprimer de manière autonome et ne pas être mis en danger.

 

Les recommandations du Groupe Enfance

« Intégrer une approche par les droits de l’enfant est très compliqué. Cela nécessite un changement de posture des acteurs, des enfants, qui ne sont pas seulement des récipiendaires mais des sujets de droits. Le travail du Groupe Enfance est donc remarquable, il s’adresse aussi bien à la société civile, aux acteurs de la solidarité, qu’à de grandes organisations comme l’Agence Française de Développement (AFD) », a insisté Emilie Aberlen, chargée de projets à la Division Organisations de la société civile (DPA/OSC) de l’AFD et qui représentait l’Agence. La table ronde s’est achevée sur la présentation des principales recommandations du Groupe Enfance, à savoir : l’opérationnalisation de l’approche basée sur les droits de l’enfant via le cadre législatif, la création avec les pouvoirs public d’un marqueur – à l’image du marqueur genre – pour mesurer l’aide financière allouée aux droits de l’enfant, la nécessaire formation des agents du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères à l’approche par les droits de l’enfants et la promotion de la CIDE dans la diplomatie française, au niveau bilatéral et multilatéral. Autant d’enjeux forts et déterminants qui ne manqueront pas d’occuper le Groupe Enfance dans les mois et les années à venir, a conclu Alexia Tafanelli, coordinatrice du Groupe Enfance, avant de donner rendez-vous autour du 20 novembre prochain à l’occasion d’Objectif Enfance. Cet événement annuel du Groupe Enfances sera consacré cette année à la redevabilité de la France sur la dimension internationale, notamment dans le cadre de l’examen périodique auprès du Comité des Droits de l’Enfant des Nations Unies. 

Retrouvez le compte-rendu de l’évènement ici.

Retrouvez la présentation de l’évènement ici.

Droits de l’enfant et crise humanitaire en Haïti

Le 14 août 2021, Haïti a été frappé par un séisme impactant plusieurs centaines de milliers de personnes. Dans ce contexte, le Groupe Enfance se mobilise pour informer sur les conséquences de la crise humanitaire sur les droits de l’enfant et sur l’action de ses ONG membres engagées sur le terrain.

Cliquez sur l’image pour ouvrir le document du Groupe Enfance

Les droits de l’enfant sont désormais une priorité de la politique de solidarité internationale française

Le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (LOPDSLIM) vient d’être adopté : les droits de l’enfant constituent désormais l’une des priorités de la politique de solidarité internationale de la France. Le Groupe Enfance et UNICEF France saluent la mobilisation des parlementaires qui se sont grandement engagé.e.s pour que les droits de l’enfant, initialement absents du texte, deviennent l’une des priorités de la politique d’aide au développement française.

Retrouvez ici notre communiqué de presse.

Les droits de l’enfant entrent dans la nouvelle loi de solidarité internationale.

La mobilisation conjointe du Groupe Enfance et de l’UNICEF France sur la loi de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (LOP-DSLIM) a porté ses fruits !

Les deux organisations saluent les parlementaires qui ont défendu les nombreuses propositions d’amendements lors des examens en commission des affaires étrangères et en séance publique. Cette mobilisation a notamment permis d’inscrire, dès l’article premier, l’amendement soutenu par le rapporteur Hervé Berville qui fixe les droits de l’enfant comme priorité de la politique de développement de la France. Cet article dispose ainsi que « La politique de développement solidaire et de lutte contre les inégalités mondiales a pour objectifs principaux […] la promotion des droits humains, en particulier des droits des enfants ». Les enfants sont également mentionnés à plusieurs reprises dans le cadre du partenariat global attaché à la loi.

Les parlementaires insistent sur l’importance des droits de l’enfant

Les parlementaires insistent sur l’importance des droits de l’enfant : cliquer sur l’image pour voir la vidéo (minutes 8 à 21)

 

Le Groupe Enfance se réjouit de la progression de la place des enfants et de leurs droits en tant que priorité de la politique internationale française et restera mobilisé pour s’assurer, après l’adoption définitive de cette loi (après passage au Sénat d’ici l’été), que la priorité donnée aux droits de l’enfant devienne réalité.

 

LOP-DSLIM : le Groupe Enfance et UNICEF France se mobilisent en faveur des droits de l’enfant

Le 16 décembre 2020, le ministre de l’Europe et des Affaires étrangères Jean-Yves le Drian présentait en Conseil des Ministres le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (LOP-DSLIM). La révision de la précédente loi (LOP-DSI, 2014) était nécessaire pour s’adapter aux enjeux actuels mais aussi pour atteindre les Objectifs de développement durable de de l’ONU à l’horizon 2030. Avant que le projet de loi ne soit débattu à l’Assemblée Nationale, le Groupe Enfance et UNICEF France ont mutualisé leurs efforts afin d’appeler le gouvernement et les parlementaires à intégrer les droits de l’enfant à la nouvelle loi qui encadrera la politique de coopération française pour les cinq années à venir. 

(suite…)

Lettre ouverte au Président de la République

A la veille du trente-et-unième anniversaire de l’adoption de la Convention relative aux droits de l’enfant (20 novembre) et dans le contexte actuel de pandémie de COVID-19, le Groupe Enfance se mobilise aux côtés de la Dynamique « De la Convention aux Actes ! » pour appeler le Président de la République Emmanuel Macron à porter une ambition forte et une gouvernance renouvelée pour l’enfance et la jeunesse, en France et à l’international.

La DCAA rappelle ainsi que les droits de l’enfant ne doivent pas tomber dans l’angle mort des politiques de coopération et d’aide humanitaire et qu’il est essentiel qu’ils deviennent une priorité transversale de la France sur les plans stratégique, programmatique et financier.

Et de préciser : “10 ans avant la fin des Objectifs de développement durable, l’aide au développement et l’aide humanitaire doivent gagner en efficacité et en cohérence via l’approche par les droits de l’enfant, aujourd’hui quasiment absente des orientations stratégiques de sa politique de coopération internationale, comme l’atteste le projet de loi relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.”

Alors que la fin du quinquennat approche, la Dynamique et le Groupe Enfance appellent ainsi le Président de la République à passer de la Convention aux Actes et à impulser une véritable politique transversale pour les droits de l’enfant.

Pour en savoir plus : lire la lettre ouverte.

 

Objectif Enfance 2020

A l’occasion de la Journée internationale des droits de l’enfant, le Groupe Enfance organise jeudi 19 novembre, dans le cadre de son opération annuelle « Objectif Enfance », un webinaire sur le thème « 10 ans avant la fin des ODD, quelles politiques pour une mise en œuvre effective des droits de l’enfant à l’international ? ».

L’évènement numérique donnera lieu à des interventions riches et diversifiées : Commission Européenne, Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, Service Public Fédéral Belge des Affaires Etrangères et Groupe d’Action informel pour les Droits de l’Enfant [groupe d’ONG agissant à l’échelle européenne, NDLR] échangeront autour des actions et des cadres stratégiques intégrant les droits de l’enfant mis en œuvre ou en construction à leur échelle. Ces échanges seront également nourris par des témoignages de jeunes engagés du Sénégal et de République Démocratique du Congo et animés par le Groupe Enfance.

L’objectif : appeler la France à intégrer davantage les droits de l’enfant et l’approche basée sur les droits de l’enfant dans sa politique de solidarité internationale.

L’ONG Asmae lance son MOOC « À l’école des droits de l’enfant »

Asmae-Association Sœur Emmanuelle, membre du Groupe Enfance, a lancé le 26 octobre dernier sa première formation en ligne gratuite pour les enfants : https://yallapourmesdroits.fr/

À l’école des droits de l’enfant est une plateforme d’apprentissage à destination des élèves de 8 à 12 ans, utilisable à la maison ou en classe, en France comme à l’international. Les enfants pourront apprendre en s’amusant avec des vidéos pédagogiques, des jeux, des quizz, des défis à relever. Une surprise se cache également dans les leçons.

Ce programme de sensibilisation vise à apporter aux enfants les clés pour :

  • Comprendre leurs droits,
  • Prendre conscience des inégalités d’application de ces droits dans le monde,
  • Devenir eux-mêmes acteurs de solidarité.

Une belle initiative à partager autour de soi !

Pour en savoir plus : lire le communiqué de presse d’Asmae

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